Règlement interne

1. Préambule

Le présent règlement interne a pour objectif de définir les règles de fonctionnement, de conduite et de discipline applicables à l’ensemble des membres du club Urania Genève Sport (ci-après : « le club » ou « UGS »).

Il s’appuie sur la Charte éthique et sportive d’UGS, dont il fait partie intégrante et constitue le prolongement opérationnel.

Tout membre du club — joueur, entraîneur, parent, dirigeant, bénévole ou sympathisant — s’engage, par son adhésion, à respecter l’ensemble des dispositions du présent règlement ainsi que celles de la Charte éthique et sportive.

Le présent règlement fait également partie intégrante des statuts d’UGS. Ceux-ci s’y réfèrent expressément.

NB : Dans un souci de lisibilité, la forme masculine est utilisée dans le présent texte pour désigner indifféremment les personnes de tout genre.

Article 1 – Adhésion et obligations générales

1.1. L’adhésion au club implique le respect intégral de la Charte éthique et sportive d’UGS, du présent règlement interne, ainsi que des statuts de l’association.

1.2. Chaque membre s’engage à adopter en tout temps une attitude conforme aux valeurs du club : respect, engagement, solidarité, responsabilité et fair-play.

1.3. Le non-respect de ces principes peut entraîner des mesures disciplinaires prévues aux articles 10 et suivants du présent règlement.

Article 2 – Cotisations et renouvellement d’adhésion

2.1. Le paiement de la cotisation annuelle est obligatoire pour tout membre du club.

2.2. Les cotisations doivent être réglées avant le 30 septembre de chaque année.

2.3. Seuls les membres ayant acquitté l’intégralité de leur cotisation peuvent se voir octroyer une licence de jeu leur permettant de participer aux compétitions officielles. Aucune licence ne sera délivrée tant que la cotisation n’aura pas été réglée.

2.4. Sauf décision contraire du Comité pour juste motif, les cotisations versées ne sont pas remboursées, même en cas de départ d’un membre en cours de saison ou de cessation d’activité.

2.4. L’adhésion au club est reconduite tacitement d’année en année pour la saison suivante, sous réserve d’une résiliation écrite du membre ou de son représentant légal transmise et reçue par le club avant le 31 août de chaque année.

2.5. UGS se réserve le droit de facturer des frais administratifs si une licence de jeu est renouvelée pour un membre n’ayant pas résilié son adhésion dans le délai prévu à l’art. 2.4.

Article 3 – Comportement et esprit sportif

3.1. Conformément à la Charte éthique et sportive, tous les membres doivent faire preuve de respect envers leurs coéquipiers, adversaires, entraîneurs, arbitres, dirigeants, spectateurs et bénévoles.

3.2. Les cinq règles de fair-play de la SUVA, intégrées à la Charte éthique, s’appliquent à toute activité du club, qu’il s’agisse d’un entraînement, d’un match ou d’un événement associatif.

3.3. Toute forme de discrimination, de harcèlement, de violence verbale, psychologique, physique, ou de comportement contraire aux valeurs d’UGS est strictement interdite.

Article 4 – Engagements spécifiques

4.1. Les joueurs doivent se présenter aux entraînements et matchs de façon ponctuelle, informer leur entraîneur en cas d’absence et adopter un comportement exemplaire sur et en dehors du terrain.

4.2. Les entraîneurs et le staff technique veillent à la sécurité et à la santé des joueurs, promeuvent le respect mutuel et incarnent les valeurs du club par leur attitude.

4.3. Les parents soutiennent les éducateurs dans leur mission, respectent les décisions sportives et favorisent un environnement positif autour des entraînements et des rencontres.

Article 5 – Tenue et matériel

5.1. Chaque joueur est tenu de porter la tenue officielle du club lors des matchs et manifestations d’UGS.

5.2. Les équipements mis à disposition par le club doivent être préservé, entretenus avec soin et restitués en bon état.

5.3. Toute dégradation volontaire ou perte non justifiée pourra être facturée à son auteur.

Article 6 – Utilisation des infrastructures

6.1. Les membres veillent au respect et à la propreté des installations sportives, vestiaires, terrains et locaux du club ou des clubs visités.

6.2. Les comportements irrespectueux, dégradations, ou dépôts de déchets hors des zones prévues sont passibles de sanctions disciplinaires.

Article 7 – Consommation d’alcool, de tabac et de substances interdites

La consommation d'alcool, de tabac ou de toute substance illicite est interdite aux abords des terrains et lors des activités du club.

Article 8 – Promotion de l’égalité et de l’inclusion

8.1. UGS promeut un environnement de sport et d’échanges ouvert à toutes et tous, indépendamment du genre, de l’origine, des croyances ou de la situation sociale.

8.2. Le club veille à garantir l’accès à la pratique du football pour chacun, sans distinction de genre, dans des conditions équitables et respectueuses.

8.3. Toute attitude ou propos retenus comme contraire à ces principes pourra être considéré comme une faute grave.

Article 9 – Prévention et protection de l’enfance

9.1. Le club reconnaît sa responsabilité particulière envers les mineurs placés sous sa supervision et s’engage à offrir un cadre sûr, bienveillant et respectueux.

9.2. Tout membre du staff (entraîneur, éducateur, accompagnant, bénévole ou dirigeant) intervenant auprès de mineurs doit présenter un extrait spécial du casier judiciaire récent avant toute prise de fonction.

9.3. Tout signalement de comportement inapproprié envers un mineur est immédiatement transmis au Directeur sportif, qui en réfère sans délai au Comité du club et, le cas échéant, aux autorités compétentes.

9.4. Le club met en œuvre toute mesure préventive nécessaire pour assurer la sécurité physique et morale des jeunes, notamment par la formation, la vigilance et la sensibilisation des encadrants.

9.5. Toute personne dont le comportement aura été identifié et retenu comme contraire à la protection des mineurs au sens du présent règlement pourra être immédiatement exclue du club.

Article 10 – Procédure de traitement des violations de la Charte et du Règlement

10.1. Signalement d’une violation

Toute personne témoin ou victime d’un comportement contraire à la Charte éthique, aux règles de fair-play ou au présent règlement peut adresser un signalement :

  • directement à son entraîneur ou responsable d’équipe ou de catégorie, ou
  • par écrit au Directeur sportif du club, organe compétent de premier recours.

10.2. Traitement des cas ordinaires

Le Directeur sportif :

  • entend les parties concernées,
  • évalue la gravité de la situation,
  • peut classer l’affaire ou, cas échéant, prononcer une mesure disciplinaire proportionnée, telle qu’un avertissement, un rappel à l’ordre ou une suspension temporaire du club.

10.3. Identification et traitement des cas graves

Sont considérés comme cas graves notamment :

  • toute forme de violence physique ou verbale,
  • tout comportement retenu comme contraire aux principes de protection de l’enfance et des mineurs,
  • tout acte de discrimination ou de harcèlement,
  • toute atteinte grave à l’image du club, aux infrastructures et au matériel,
  • toute violation répétée des règles malgré avertissement.

Dans ces cas, le Directeur sportif transmet le dossier au Comité du club, qui statue en dernier ressort.

Le Comité peut prononcer toute mesure disciplinaire, y compris l’exclusion définitive du club.

10.4. Droit d’être entendu

Toute personne mise en cause a le droit d’être informée des faits qui lui sont reprochés et de présenter sa version des événements avant qu’une décision ne soit prise à son encontre. L’exercice du droit d’être entendu peut se faire oralement ou par écrit.

10.5. Confidentialité

Les signalements et procédures sont traités dans le respect strict de la confidentialité et de la dignité des personnes concernées.

Article 11 – Sanctions

11.1. Les sanctions applicables peuvent comprendre :

  • l’avertissement verbal ou écrit,
  • la suspension temporaire d’un ou plusieurs matchs ou entraînements,
  • l’exclusion d’une activité ou d’un événement,
  • l’exclusion définitive du club, sur décision du Comité.

11.2. Toute sanction est notifiée par écrit à la personne concernée qui en fait la demande.

11.3. Responsabilité financière
Toute amende ou sanction pécuniaire infligée au club par les autorités sportives (ASF, ACGF, ligue, etc.) en raison du comportement d’un joueur, d’un membre du staff ou d’un accompagnant — lorsque ce comportement ne relève pas des faits de jeu — pourra être refacturée intégralement au membre concerné. Cet article comprend notamment mais non exclusivement les frais afférents aux avertissement et expulsions (cartons jaunes et rouges) reçus lors des compétitions officielles.

Les sanctions précitées et refacturées aux membres sont à régler dans un délai de 10 jours à compter de l’émission de la facture.

Le club se réserve le droit de suspendre cette personne de toute activité tant que la somme n’a pas été réglée, y compris par le blocage de sa licence de jeu.

Article 12 – Entrée en vigueur et modifications

12.1. Le présent règlement entre en vigueur après validation par le Comité du club.

12.2. Il peut être modifié à tout moment sur proposition du Directeur sportif ou d’un membre du Comité, sous réserve d’approbation collective.

12.3. Le règlement est communiqué à l’ensemble des membres et publié sur les canaux officiels du club.

Version novembre 2026

Charte éthique et sportive_novembre 2026.pdf 136 KB
Règlement interne novembre 2026.pdf 133 KB